TVA

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Lorsqu’il s’agit d’échanges commerciaux avec l’Union Européenne, les entreprises souvent  trouvent avantageux ou nécessaire d’enregistrer un numéro de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) à l’Union Européenne (UE).

Aujourd’hui, l’enregistrement des numéros de TVA de l’UE devient de plus en plus difficile pour les entreprises non-Européennes. Ainsi, beaucoup de clients préfèrent avoir une entreprise avec la TVA enregistrée à l’Union Européenne.

 

Les bénéfices de commerce avec la TVA 

Les bénéfices de commerce avec la TVA

Le commerce international souvent implique plus de 2 parties dans de pays différents. Un client d’un pays peut commander des marchandises d’un intermédiaire, qui fournit les marchandises directement du fournisseur au client. Ce mouvement de marchandises est appelé la triangulation. Afin de détaxer les factures impliquées dans le régime, l’entreprise intermédiaire doit être enregistrée pour la TVA de l’UE. Autrement, le fournisseur appliquera la totalité de la TVA  à son taux local à l’entreprise intermédiaire.

Les scénarios d’échanges commerciaux peuvent comprendre aussi plus d’un  intermédiaire commercial. Les entreprises intermédiaires peuvent être enregistrées à l’UE ou en dehors de l’UE.

Veuillez nous contacter pour une application correcte des règles spécifiques de triangulation.

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