SARLirlandaise en structure d’agence
La société d’agence irlandaise est un véhicule de commerce courant avec une exposition minimale au système fiscal irlandais. Une société d’agence irlandaise est seulement soumise au régime fiscal irlandais par rapport aux frais d’agence qu’elle reçoit, par exemple le 5% du bénéfice brut, moins les coûts administratifs de la société irlandaise.
Une société irlandaise dans une structure d’agence ne peut pas s’appuyer sur aucune des conventions irlandaises relatives à la double imposition.
Les avantagesprincipaux:
- Une société irlandaise peut avoir un contrat d’agence avec un Offshore principal.
- Toutes les affaires sont menées au nom de la société irlandaise. SARL irlandaises prêtes à l’emploi avec TVA disponible. Veuillez demander maintenant.
- L’impôt sur les sociétés s’applique uniquement à la commission d’agence que la société irlandaise reçoit.
- Les états financiers révèleront les frais d’agence comme chiffre d’affaires. Tandis que le chiffre d’affaires de l’offshore principal n’est pas exposé dans les comptes statutaires.
Veuillez nous contacter pour le paquet de la société d’agence. Ou bien veuillez demander sur l’application alternative.
SARLirlandaiseen structure de holding
L’Irlande a une localisation privilégiée pour lesstructures holdingd’une société holding pour l’Europe ainsi que pour Outre-mer.
Les avantages principaux:
- L’imposition nulle ou minimale sur le REVENU DE DIVIDENDS. L’impôt allégé ou même exonéré appliqué sur les dividendes provenant d’un bénéfice de l’étranger taxé au pays d’origine. Le montant de l’impôt allégé va dépendre de certains facteurs comme la convention relative à la double imposition ou le pourcentage de l’actionnariat.
- Pas de retenue à la source sur les paiements de dividendes sortants.
- LES GAINS EN CAPITAL sur la disposition de la participation sont exonérés d’impôt.
- LES GAINS EN CAPITAL sur les investissements peuvent être exonérés si certains critères sont remplis :
La participation excède 5%
La filiale est un résident dans un pays de la convention ou à l’UE
La participation dure plus d’un an
La filiale est une société commerciale
- Pas de droit d’apport sur l’émission des actions
- Les paiements de dividendes sont exonérés de la retenue à la source quand ils sont distribués à d’entités commerciales ou à de particuliers résidents aux pays de la convention ou de l’UE.
- Dans le cas d’une distribution de dividendes à de sociétés de pays qui n’appartiennent pas à l’UE ou à un pays pas signataire de la convention, les dividendes peuvent être versés libres d’impôt si la société est entièrement exploitée par des particuliers résidents à l’UE ou à un pays qui a signé la convention fiscale.
- La distribution de capital après la liquidation n’est pas soumise à la retenue à la source.
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SARLirlandaiseen structure de redevance
L’Irlande est probablement le meilleur emplacement pour une société intermédiaire de licence.
Les avantages principaux:
- Le propriétaire de droits peut être une société offshore. Il est recommandé d’utiliser la juridiction de la convention.
- Avec une structure adéquate les redevances peuvent être versées à la société offshore libre d’impôts. Cependant en général la règle du 20% du revenu à la source est appliquée.
- La rétention de SARL irlandaise du revenu des redevances peut être de 5% ou moins de 5%. Uniquement la rétention de la marge est taxée au taux d’imposition sur les sociétés de 25%.
D’autre part, à cause des avantages dont elles bénéficient, les SARL irlandaises sont souvent choisies pour être propriétaires d’une IP achetée ou développée. Tandis qu’avec une structure adéquate et une taille suffisante de la société, l’imposition globale peut être diminué à un2,5%.
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